Assurer un avion : les prérequis

Qu’est-ce qu’une assurance aéronautique ? Qu’est-ce qui peut être assuré ?

Le domaine de l’assurance aéronautique étant extrêmement large, nous ne traiterons ici que de du cas de l’assurance de l’aviation générale. Celle-ci se distingue des compagnies aériennes et regroupe le travail aérien (surveillance, formation, etc.), l’aviation sportive (parachutisme, voltige, etc.), l’aviation d’affaires et l’aviation privée. À ce titre, les avions, kite surf, ULM, autogyre, montgolfières, planeurs, et hélicoptères doivent donc être assurés. Depuis peu, il est possible d’assurer les drones, en responsabilité civile et dommages.

Les assurances couvrent donc l’ensemble des loisirs et professions en rapport avec l’aéronautique, au niveau des personnes, des biens matériels et immatériels.

Quels sont les prérequis pour s’assurer ?

Les prérequis relèvent du bon sens, et concernent l’aéronef, le pilote, voire l’aéroclub. Pour le pilote, c’est être en possession des licences, brevets et qualifications valides. Pour l’aéronef c’est posséder son certificat de navigabilité et être apte au vol conformément aux prescriptions techniques réglementaires. L’aéroclub, quant à lui, doit s’assurer que ses hangars, ateliers et locaux sont conformes à la réglementation en vigueur.

Lors de l’établissement du contrat, les facteurs qui influencent la décision de souscription dépendent du type d’aéronef, de son usage et des qualifications des pilotes. En fonction de ces facteurs, et des risques pris par l’assureur pour couvrir le souscripteur, la prime sera plus ou moins importante.