Assurer un avion : de nombreuses garanties d’assurance

Les prestations proposées par les assureurs dans le domaine aérien sont multiples afin de répondre aux besoins de chaque pilote.

Si vous possédez un ou plusieurs aéronefs à titre privé ou professionnel pour l’épandage agricole, l’école de pilotage, les vols de tourisme ou pour affaires, le largage de parachutistes, la surveillance de lignes, l’assurance avion offre une sécurité à vos pilotes et vous protège vis-à-vis des risques inhérents à la vie du club, en plus de vous assurer la pérennisation de votre activité ;

Il faut distinguer deux types de couvertures : l’assurance individuelle, et l’assurance dommages aux tiers (la Responsabilité Civile). Dans le premier cas, il s’agit de dédommager la victime assurée et ses proches en cas de blessures, d’invalidité et de décès. La seconde concerne les dommages corporels, matériels ou immatériels que l’assuré cause à autrui.

La responsabilité Civile : Elle est la seule obligatoire, et indemnise les tiers en cas d’accident. L’assuré peut-être une personne physique (élève, instructeur, pilote,…) ou une personne morale (aéroclub,…). La Responsabilité Civile indemnise les victimes en fonction du préjudice réel subi. Les passagers (famille, baptêmes de l’air) sont couverts par cette dernière, tout comme les tiers non transportés, ainsi que les biens.

L’assurance individuelle accident : La Responsabilité Civile ne couvrant pas l’auteur de l’accident lui-même, il lui faut souscrire une assurance individuelle afin d’être indemnisé en cas de blessures, d’invalidité, voire de décès. Il percevra une somme définie à l’avance dans le contrat sous le principe de l’indemnisation forfaitaire. En cas de décès, cette somme est versée aux bénéficiaires inscrits dans le contrat.

Les contrats d’assurance « Corps »

D’autres types de couverture sont disponibles et concernent les aéronefs : ils sont appelés « contrats d’assurance corps ». L’assurance indemnise le propriétaire en cas de disparition de l’aéronef, et de dommages matériels subis suite à un accident.

Tous risques : ces contrats incluent la responsabilité civile, les dommages casse (voir ci-dessous), l’individuelle accident, le rapatriement en cas de problèmes mécaniques et/ou météo. Le contrat comprend, en règle générale, les frais de dépannage, mais également l’enlèvement de l’épave, et mise en lieu sûr de l’aéronef.

L’assurance dommages à l’avion n’est pas obligatoire. Cette protection est basée sur la valeur de l’appareil. L’avion est assuré pour un montant forfaitaire convenu à l’avance. Vous choisissez généralement la valeur d’achat du bien. Il n’y a alors aucune dépréciation, ni vétusté, l’assureur garantissant simplement le capital investi dans l’avion. Le coût de la garantie casse est un pourcentage de la somme assurée, généralement dégressif, oscillant la plupart du temps entre 4 % et 4,5 % pour une valeur de 50 000 euros, 3,5 % pour 100 000 euros et 2,5 % au-delà.

Assurance à l’heure de vol (HDV): ce type de contrat tient compte du temps d’utilisation réel de votre appareil, ce qui peut être avantageux pour une utilisation occasionnelle.

Les garanties complémentaires dans l’aviation

En plus de ces garanties, classées par ordre d’importance, vous pouvez choisir des garanties complémentaires.

Les garanties d’assurance pour les professionnels

Une responsabilité civile manifestations aériennes vous sera indispensable pour couvrir les dommages causés à des personnes participant à vos manifestations ;

Une responsabilité civile passagers et tiers est obligatoire;

Si vous êtes une association loi 1901, optez pour une responsabilité civile associations aéronautiques pour vous décharger de la responsabilité des dommages que vous et toutes les personnes membres de l’association peuvent causer à autrui dans le cadre des activités aériennes ;

Une responsabilité civile exploitants d’aérodromes permet à tout gestionnaire d’aérodrome d’être couvert des conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile.Vous êtes protégé d’une éventuelle mise en cause à la suite de dommages causés à des tiers lors de l’aménagement, de l’entretien et dans le cadre de l’exploitation de la plateforme ;

La responsabilité civile biens confiés : Vous stockez des aéronefs pour des tiers ? Il est indispensable de les assurer en cas de dommage ;

Le marché de l’assurance aviation est si étendu qu’il protège l’intégralité des professions et des loisirs liés à l’aéronautique. Néanmoins, l’inobservation des limites de poids et d’altitude ne peut indemniser les dommages qui en résultent.