Un élève part pour son premier tour de piste en solo. La flotte du club est assurée et l’instructeur supervise depuis le sol. Pour savoir si ce vol entre dans le périmètre de la police, vérifiez trois éléments ensemble : l’usage école, les dispositions sur l’élève solo et l’identification de l’avion utilisé. Faites reprendre ces éléments dans l’étude de votre assurance aéroclub.

Déclarez les usages pour chaque avion de la flotte

Un avion peut être réservé au voyage des membres alors qu’un autre sert aux cours en double commande et aux premiers solos. Établissez un tableau par immatriculation avec le propriétaire, l’exploitant, la valeur et les usages. Indiquez aussi la location, les vols de découverte ou les autres activités proposées lorsqu’elles existent. Une désignation générale de la flotte peut masquer des différences de couverture d’un appareil à l’autre.

Faites préciser la situation des instructeurs et des élèves

Vérifiez les conditions applicables aux instructeurs salariés, bénévoles ou intervenants extérieurs. Pour l’élève, demandez comment sont traités la double commande, le solo local et la navigation solo supervisée. Conservez les éléments qui permettent au club de justifier les conditions applicables au vol, comme la trace de l’autorisation donnée et l’identité de l’instructeur. Vérifiez séparément la protection corporelle du pilote ou de l’élève lorsqu’une individuelle accident est envisagée.

Un avion loué doit figurer dans l’étude

Si le club utilise l’avion d’un membre ou d’un tiers, relisez la convention de mise à disposition. Identifiez la police qui couvre l’appareil, l’accord de l’assureur pour l’école et les clauses concernant les dommages à la machine. Clarifiez les personnes assurées et le traitement de la franchise. Une règle interne de refacturation au pilote et le montant payé par l’assureur sont deux sujets distincts à documenter.

Préparez le renouvellement avec des données d’activité

• Ventilez les heures annuelles par avion et par usage.
• Signalez les évolutions de l’école et les arrivées ou sorties d’appareils.
• Rassemblez les antécédents de sinistres et les informations sur les instructeurs.
• Relisez les limites de RC et les franchises corps avec les responsables du club.

La police flotte et la responsabilité civile de l’association répondent à des situations différentes. Une blessure lors d’une visite du club-house, par exemple, doit être examinée au regard des garanties applicables aux activités de l’association.