Un atelier réceptionne un avion pour une visite, le déplace à l’intérieur du hangar, puis le restitue au client. Un dommage peut être découvert pendant la garde ou après la reprise de l’appareil. Pour étudier la responsabilité de l’atelier et sa couverture, précisez le moment du dommage, le moment où il est constaté et l’opération en cause. Cette chronologie aide à calibrer une assurance atelier de maintenance aéronautique.

Pendant la garde, vérifiez les aéronefs confiés

Un choc lors d’un déplacement ou une chute d’outillage sur une aile peuvent endommager l’aéronef d’un client. Demandez si la police vise les dommages aux aéronefs confiés, à quelles conditions la responsabilité de l’atelier doit être engagée et quelles opérations sont couvertes. La limite par appareil peut différer de la limite par événement. Déclarez la valeur maximale d’un avion pris en charge ainsi que la valeur cumulée des appareils présents, particulièrement en période de forte activité.

Pendant les essais, précisez le rôle de l’atelier

Précisez qui réalise les essais moteur, les déplacements autonomes et les vols de contrôle. Pour un vol d’essai, donnez l’identité de l’exploitant et du pilote ainsi que le cadre de la mission. Faites confirmer comment s’articulent la police de l’appareil et celle de l’atelier pour les dommages à l’avion et les dommages causés aux tiers.

Après restitution, distinguez reprise du travail et dommage consécutif

Un client revient avec une pièce mal montée. Dans un autre cas, un défaut de montage est suspecté après un incident qui endommage plusieurs éléments. La reprise de l’intervention, le remplacement de la pièce et les dommages causés par le défaut peuvent recevoir des traitements différents. Vérifiez la RC après livraison ou après travaux, ses exclusions, son plafond et sa franchise. Demandez comment sont traitées les réclamations pour immobilisation ou perte d’usage.

Constituez le dossier avec des opérations réelles

• Listez les types d’aéronefs, les sites et les activités, y compris les interventions mobiles.
• Distinguez maintenance programmée, réparations, modifications et travaux sous-traités.
• Indiquez les valeurs maximales confiées et les modalités de déplacement des appareils.
• Communiquez les exigences contractuelles des clients, dont les limites et clauses d’assurance demandées.

Pour évaluer une offre, présentez un exemple de sinistre en hangar et un exemple de réclamation après restitution. Demandez le plafond, la franchise et les conditions qui s’appliqueraient dans chaque cas.