Assurance hangar d’aéroclub : qui couvre le bâtiment et les avions ?
Par AVIASSUR
Une tempête endommage la porte du hangar et des tôles heurtent deux avions stationnés à l’intérieur. Le propriétaire du bâtiment, le club occupant et les propriétaires des appareils peuvent tous avoir une déclaration à effectuer. Le bail, les contrats d’assurance et les circonstances de l’événement déterminent le rôle de chacun. Intégrez ces différents intérêts à l’étude de votre assurance aéroclub.
Identifiez d’abord qui assure le hangar
Relisez le bail ou la convention d’occupation. Relevez qui doit assurer le bâtiment, ses aménagements et les équipements fixes. Si le club est locataire ou occupant, regardez aussi la responsabilité prévue envers le propriétaire, les clauses de recours et les obligations d’entretien. Faites correspondre les biens déclarés aux installations réelles : portes, bureaux, local technique et aménagements réalisés par le club.
Faites l’inventaire des biens et des avions
Distinguez le contenu appartenant au club, les outils prêtés et les appareils stationnés. Pour les aéronefs, identifiez le propriétaire et la police corps de chacun. Une multirisque du bâtiment peut définir le contenu assuré et prévoir des exclusions ou limitations pour les aéronefs. Si le club accueille des avions de membres ou de visiteurs, décrivez aussi le service rendu : simple emplacement, garde avec accès contrôlé ou manutention par le personnel du club.
Examinez trois incidents avant de signer
| Incident | Point à faire confirmer |
|---|---|
| Incendie dans le hangar | Qui assure le bâtiment, les équipements et chaque aéronef, et quelles clauses de recours s’appliquent ? |
| Porte endommagée par le vent puis choc sur un avion | Quel contrat examine les dégâts à la porte et lequel étudie le dommage à l’appareil ? |
| Avion d’un membre heurté lors d’une sortie de hangar | Qui effectuait la manœuvre et la responsabilité du club pour les biens confiés est-elle assurée dans ce cadre ? |
Documentez la valeur maximale présente au même moment
La concentration d’avions peut augmenter lors de l’hivernage ou d’un rassemblement. Donnez la capacité du hangar, les valeurs maximales individuelles et l’accumulation plausible sur une même journée. Si des appareils passent régulièrement d’un hangar à un autre, renseignez les sites et les conditions de stationnement. Cette description sert à comparer les plafonds disponibles avec l’exposition réelle du club.
En cas de sinistre, préparez les photos, le registre des appareils présents et les conventions utiles, puis suivez les modalités de déclaration prévues dans les polices concernées.